dernière mise à jour le 2 octobre 2012
MASTER 2ème, Parcours Droit Privé Parcours contentieux Privé.
Semestre 3 :
Droit des obligations approfondi 1 : La responsabilité civile, 6 ECTS
Pratique des voies d’exécution, 5 ECTS
Contentieux privé interne et international, 5 ECTS
o Contentieux privé interne (procédure civile),
o contentieux privé international,
Droit pénal approfondi (2 éléments), 5 ECTS
o Droit pénal général ,
o Droit pénal des affaires,
2 matières à choisir parmi : 4 ECTS par matière
o contentieux familial,
o mutation du droit administratif,
o contentieux commercial,
Anglais juridique, 1 ECTS
Semestre 4 :
Droit des obligations approfondi 2 : Le contrat et le régime de obligations , 5 ECTS
Modes alternatifs de règlement des différents, 5 ECTS
Procédure pénale approfondie, 5 ECTS
Stage, (2 mois minimum) 5 ECTS
Anglais juridique, 1 ECTS
3 matières à choisir parmi : 3 ECTS par matière
o Contentieux européen,
o Contentieux social,
o Contentieux immobilier,
o Procédure administrative contentieuse,
